Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROP CONTACT
COUVREUR Jean-Baptiste

Numéro de dépôt :
3238459
Date de dépôt :
25/07/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
25/07/2013
EUROP CONTACT de COUVREUR Jean-Baptiste

Présentation de la marque EUROP CONTACT

Déposée le 25 juillet 2003 par COUVREUR Jean-Baptiste auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « EUROP CONTACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-35 du 29 août 2003.

Le déposant est COUVREUR Jean-Baptiste domicilié(e) 30 av de RAVANASSE,13090 Aix-En Provence - 13090 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUVREUR Jean-Baptiste domicilié(e) 30 av de RAVANASSE,13090 Aix-En-Provence - 13090 - France.

La marque EUROP CONTACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3238459.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROP CONTACT est expirée depuis le 25 juillet 2013.

COUVREUR Jean-Baptiste a également déposé les autres marques suivantes : PROMACOM


COUVREUR Jean-Baptiste - 30 av de RAVANASSE,13090 Aix-En Provence - 13090 - France


COUVREUR Jean-Baptiste - 30 av de RAVANASSE,13090 Aix-En-Provence - 13090 - France


Inscription le 11 mai 2004 - Rejet partiel n°392319 - Publication au BOPI 2004-05-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 29 août 2003 au BOPI 2003-35

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